François Marion - JORFSearch

François Marion

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	François MARION ingénieur en chef des mines
Objet:	dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres 5 mars 2022

corps="Ingénieurs des mines"

JORFTEXT000046006382 (source JORF)

réintégration

03 Juillet 2022 03/07/2022

De:	Marion (François, Félix) conciliateur de justice, ancien conseiller prud'homal ; 66 ans de services
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="66"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000028416190 (source JORF)

nomination

01 Janvier 2014 01/01/2014

De:	François Marion au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	conseiller affaires financières

date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000025468139 (source JORF)

cessation de fonction

10 Mars 2012 10/03/2012

De:	François Marion
Objet:	au cabinet de la ministre Conseillers participations de l'Etat

cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000023217699 (source JORF)

nomination

11 Décembre 2010 11/12/2010

De:	Marion (François, Paul)
Objet:	Chirurgie générale à Nantes

JORFTEXT000023100415 (source JORF)

affectation

18 Novembre 2010 18/11/2010

De:	François Marion ingénieur des télécommunications
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022890241 (source JORF)

délégation de signature

06 Octobre 2010 06/10/2010

De:	François Marion
Objet:	dans le grade d'ingénieur en chef des mines

date_debut="2010-01-01"

JORFTEXT000022664811 (source JORF)

nomination

04 Août 2010 04/08/2010

De:	François Marion ingénieur des télécommunications
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022477064 (source JORF)

délégation de signature

14 Juillet 2010 14/07/2010

De:	François Marion ingénieur des télécommunications
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022308452 (source JORF)

délégation de signature

05 Juin 2010 05/06/2010

De:	François Marion ingénieur des télécommunications
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000022055430 (source JORF)

délégation de signature

03 Avril 2010 03/04/2010

De:	François MARION chef du bureau opérateurs de transports-secteur ferroviaire à l'Agence des participations de l'Etat sur proposition du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget
Objet:	membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:	Port autonome de Paris

conseil_administration

JORFTEXT000021683767 (source JORF)

nomination

15 Janvier 2010 15/01/2010

De:	François Marion ingénieur des télécommunications
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000021234527 (source JORF)

délégation de signature

05 Novembre 2009 05/11/2009

De:	François Marion ingénieur des télécommunications
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000021044727 (source JORF)

délégation de signature

18 Septembre 2009 18/09/2009

De:	François MARION
Objet:
Remplace:	M. Sébastien MOYNOT
Groupe:	Compagnie générale maritime et financière - M. MARION (François)

JORFTEXT000020987774 (source JORF)

nomination

22 Août 2009 22/08/2009

De:	Marion (François) chef du bureau opérateurs de transports-secteur ferroviaire à l'agence des participations de l'Etat
Objet:	membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris sur proposition du ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Remplace:	M. Moynot (Sébastien)
Groupe:	Port autonome de Paris

conseil_administration

JORFTEXT000020913810 (source JORF)

nomination

30 Juillet 2009 30/07/2009

De:	François Marion ingénieur des télécommunications
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020869989 (source JORF)

délégation de signature

18 Juillet 2009 18/07/2009

De:	François Marion
Objet:	membre du conseil d'administration de Réseau ferré de France représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé de l'économie
Remplace:	M. Sébastien Moynot
Groupe:	Réseau ferré de France

conseil_administration

JORFTEXT000020796995 (source JORF)

nomination

27 Juin 2009 27/06/2009

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020550005 (source JORF)

délégation de signature

24 Avril 2009 24/04/2009

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020418019 (source JORF)

délégation de signature

22 Mars 2009 22/03/2009

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020308014 (source JORF)

délégation de signature

25 Février 2009 25/02/2009

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000020129035 (source JORF)

délégation de signature

21 Janvier 2009 21/01/2009

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000019646964 (source JORF)

délégation de signature

15 Octobre 2008 15/10/2008

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000019123106 (source JORF)

délégation de signature

05 Juillet 2008 05/07/2008

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, et à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"

JORFTEXT000018688155 (source JORF)

délégation de signature

24 Avril 2008 24/04/2008

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"

JORFTEXT000017843155 (source JORF)

délégation de signature

09 Janvier 2008 09/01/2008

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"

JORFTEXT000000613507 (source JORF)

délégation de signature

05 Octobre 2007 05/10/2007

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"

JORFTEXT000000650870 (source JORF)

délégation de signature

01 Septembre 2007 01/09/2007

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"

JORFTEXT000000426315 (source JORF)

délégation de signature

23 Août 2007 23/08/2007

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"

JORFTEXT000000823361 (source JORF)

délégation de signature

01 Juillet 2007 01/07/2007

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000274909 (source JORF)

délégation de signature

17 Janvier 2007 17/01/2007

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000460105 (source JORF)

délégation de signature

18 Novembre 2006 18/11/2006

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000639364 (source JORF)

délégation de signature

08 Juin 2006 08/06/2006

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, et à
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000640585 (source JORF)

délégation de signature

23 Avril 2006 23/04/2006

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou conventions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000242273 (source JORF)

délégation de signature

03 Décembre 2005 03/12/2005

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou conventions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie et des finances et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

JORFTEXT000000448028 (source JORF)

délégation de signature

29 Septembre 2005 29/09/2005

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000263029 (source JORF)

délégation de signature

07 Juillet 2005 07/07/2005

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000444636 (source JORF)

délégation de signature

30 Mars 2005 30/03/2005

De:	François Marion
Objet:	membres de la commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance 3° Sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurance suppléant
Groupe:	Commission chargée d'établir la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurance

JORFTEXT000000257470 (source JORF)

nomination

19 Janvier 2005 19/01/2005

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000806492 (source JORF)

délégation de signature

13 Octobre 2004 13/10/2004

De:	François Marion ingénieur des télécommunications, à
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000604497 (source JORF)

délégation de signature

22 Juillet 2004 22/07/2004

De:	François Marion ingénieur des télécommunications
Objet:	au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"

JORFTEXT000000247525 (source JORF)

délégation de signature

26 Mai 2004 26/05/2004

De:	François Marion
Objet:	ingénieurs des télécommunications de 2e classe

date_debut="2002-07-01"

JORFTEXT000000593091 (source JORF)

nomination

26 Juin 2002 26/06/2002

De:	Marion (François, Félix) conciliateur de justice dans le ressort de la cour d'appel de Nîmes ; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de la justice Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000403746 (source JORF)

nomination

15 Novembre 2001 15/11/2001

De:	Marion (François)
Objet:	ingénieurs-élèves des télécommunications à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications rattachés pour leur gestion au groupe des écoles des télécommunications
Groupe:	Télécom ParisTech

date_debut="2000-09-01"
ecole

JORFTEXT000000402132 (source JORF)

nomination

03 Octobre 2000 03/10/2000

De:	Marion (François)
Objet:	membres de la commission chargée d'établir, de tenir à jour et d'ouvrir au public la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurances établis en France Sur proposition de la Fédération française des sociétés d'assurances Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée d'établir, de tenir à jour et d'ouvrir au public la liste des courtiers et sociétés de courtage d'assurances établis en France

duree="cinq ans"
suppleant

JORFTEXT000000214151 (source JORF)

nomination

05 Janvier 2000 05/01/2000

De:	Marion (François) Beaune (Côte-d'Or)
Objet:	pour procéder au titre de la commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret du 21 avril 1972 précité les experts
Groupe:	Commission nationale, aux opérations de dégustation prévues au paragraphe II (3e alinéa) de l'article 7 du décret

JORFTEXT000000752409 (source JORF)

désignation

23 Décembre 1997 23/12/1997

De:	Marion (François) Beaune (Côte-d'Or)
Objet:	dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations prévues à l'article 7 du décret no 72-309 du 21 avril 1972 modifié portant application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts V. - REGION BOURGOGNE Négociants
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

JORFTEXT000000752409 (source JORF)

désignation

23 Décembre 1997 23/12/1997

De:	Marion (François)
Objet:	élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du 25 août 1971 modifié (titre Ier) et à l'arrêté du 25 juillet 1973 modifié Option M'
Groupe:	Ecole polytechnique

ecole
eleve_polytechnique

JORFTEXT000000745890 (source JORF)

nomination

11 Octobre 1996 11/10/1996

De:	Marion (François)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du premier concours ouvert en 1996 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures, Groupe Informatique, mathématiques, physique (C/S)
Groupe:	École normale supérieure

ecole
eleve_ens="Ulm"

JORFTEXT000000378486 (source JORF)

admission

22 Septembre 1996 22/09/1996

De:	Marion (François)
Objet:	à l'Ecole normale supérieure de Lyon à la suite des épreuves du premier concours de 1996 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures, Option Mathématiques
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

JORFTEXT000000196069 (source JORF)

admission

22 Septembre 1996 22/09/1996

De:	Marion (François)
Objet:	en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996 sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical prévu à l'article 3 du décret no 78-1101 du 21 novembre 1978 relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures, Concours A 1 Mathématiques
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

ecole
eleve_ens="Cachan"

JORFTEXT000000196068 (source JORF)

admission

22 Septembre 1996 22/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.